Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AEMS ADVANCED AEMS-ADVANCED ENERGY MANAGEMENT SYSTEM
FREEMENS, SAS

Numéro de dépôt :
3892683
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AEMS ADVANCED AEMS-ADVANCED ENERGY MANAGEMENT SYSTEM de FREEMENS

Présentation de la marque AEMS ADVANCED AEMS-ADVANCED ENERGY MANAGEMENT SYSTEM

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREEMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AEMS ADVANCED AEMS-ADVANCED ENERGY MANAGEMENT SYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREEMENS domicilié(e) 1 Place Notre dame - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREEMENS, M. Alexandre Collet domicilié(e) 1 Place Notre dame - 38000 - Grenoble - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

FREEMENS a également déposé les autres marques suivantes : FreeSafe , FreeSB , FS-LT , FS-XT , FreeWay , FS-LC


FREEMENS, SAS - 1 Place Notre dame - 38000 - Grenoble - France


FREEMENS, M. Alexandre Collet - 1 Place Notre dame - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590263 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.